Mentions légales

Résumé simplifié

Ces mentions légales sont obligatoires sur tout site internet, mais en voici un résumé simplifié si vous n’êtes pas familier avec les termes juridiques :

* Toutes les informations collectées sur vous (à savoir votre prénom et/ou votre adresse mail) si elles sont demandées sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés.
* Vos coordonnées ne seront jamais transmises à des tiers, et serviront toujours à recevoir les infos en rapport avec le site "les-chazalis.fr" et uniquement.

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

* Le site web "les-chazalis.fr" est un service de communication. Ce service est édité à titre non professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.
Il est publié par Michel Divol Les Chazalis 07460 Beaulieu .

* Il est hébergé par Ouvaton Coop
Société Anonyme Coopérative à capital variable
Capital minimum : 19 057 euros
R.C.S. Paris B 438 168 718 (2001B11755)
Adresse du siège
Ouvaton Coop. SA
16 bis, rue d’Odessa
75014 Paris
France


* Adresse de correspondance
Coopérative Ouvaton
16 bis, rue d’Odessa
75014 Paris
France
Conformément à la loi, les éléments d'identification personnelle lui ont été communiqués.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, nous vous proposons de nous adresser un courrier électronique à partir de cette page.
La loi vous permet de vous adresser directement à l'hébergeur à cette adresse web : http://ouvaton.coop/

2. Informatique et Libertés

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site.
Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire du formulaire de courrier électronique.

3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse des animateurs est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement la source, par un lien vers une des pages de ce site web.